ANIMATION : Demande d’occupation du domaine public

Vous devez impérativement compléter ce formulaire au plus tard 2 mois avant l'animation.

ORGANISATEUR
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SOLLICITE L'AUTORISATION D'OCCUPER LE DOMAINE PUBLIC POUR L'ANIMATION DÉCRITE CI-DESSOUS
Intitulé de l'animation *
Date de début Date de début * / JJ / MM AAAA
Date de fin Date de fin * / JJ / MM AAAA
Horaire de début souhaité *
Horaire de fin souhaité *
Horaires de montage *
Horaires de démontage *
Lieu(x) souhaité(s) (adresse complète) *
Nombre de personnes attendues *
Descriptif précis de l'animation *
L'animation nécessite-t-elle un branchement électrique ? *

L'animation nécessite-t-elle un branchement électrique ? Oui Non
Si oui, précisez le type de matériel électrique utilisé : *
Joindre un schéma détaillé de l’occupation demandée, indiquant la zone concernée et les emplacements des matériels utilisés (stands, tables…) *

Joindre les fichiers
Type d'occupation demandée *

Type d'occupation demandée Animation nécessitant la neutralisation d'emplacement(s) de stationnement Animation nécessitant la fermeture de voie de circulation Animation nécessitant une occupation commerciale (vente de marchandises, inscription payante, exposition...) Autre
Si l'animation nécessite la neutralisation d'emplacement(s) de stationnement *
Si l'animation nécessite la fermeture de voie de circulation *
Si l'animation nécessite une occupation commerciale (vente de marchandises, inscription payante, exposition...) *
Si autre *
Matériel implanté sur le domaine public (à représenter sur le plan) *

Matériel implanté sur le domaine public (à représenter sur le plan) Barnums Tables Chaises Autre
Nombre de barnums *
Nombre de stands *
Nombre de tables *
Nombre de chaises *
Si autre *
Type de matériel

Type de matériel Cochez cette case s'il s'agit de matériel personnel
L'animation nécessite

L'animation nécessite Location de matériel municipal --> contactez resa-salles-ville@ville-troyes.fr Débit de boissons temporaire --> formulaire disponible sur www.ville-troyes.fr Diffusion de musique amplifiée --> imprimé disponible sur www.ville-troyes.fr (à renvoyer à commerce-artisanat@ville-troyes.fr) Loterie --> imprimé Cerfa disponible sur www.ville-troyes.fr (à renvoyer à commerce-artisanat@ville-troyes.fr)
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